Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RSTNVLDS NX RRSNRDS LES DELICES DE JACQUES PELLERIN
JACQUES PELLERIN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93457259
Date de dépôt :
24/02/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2013

Présentation de la marque RSTNVLDS NX RRSNRDS LES DELICES DE JACQUES PELLERIN

Déposée le 24 février 1993 par la Société Anonyme (SA) JACQUES PELLERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RSTNVLDS NX RRSNRDS LES DELICES DE JACQUES PELLERIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUES PELLERIN domicilié(e) ZI LES GEORGEONNES,26300 BOURG DE PEAGE (dossier no 2237732) - 26300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 141 597 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2237732) - 69448 - France.

La marque RSTNVLDS NX RRSNRDS LES DELICES DE JACQUES PELLERIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RSTNVLDS NX RRSNRDS LES DELICES DE JACQUES PELLERIN est expirée depuis le 24 février 2013.

JACQUES PELLERIN a également déposé les autres marques suivantes : PELLERIN RAVIOLES DE ROMANS , QUENELLE DU P'TIT MACHON , Kéniz' , QUENELLE DU P'TIT GERARD , LA PETITE DAUPHINE , RAVIOLES DE ROMANS , PELLERIN


JACQUES PELLERIN S.A., Société Anonyme - ZI LES GEORGEONNES,26300 BOURG DE PEAGE (dossier no 2237732) - 26300 - France - SIREN 324141597


CABINET LAVOIX - 62, Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2237732) - 69448 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Inscription le 24 février 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°366264 - Publication au BOPI 2003-02-24

Renouvellement sans limitation le 24 février 2003 n°2237732 - Publication au BOPI 2003-02-24

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Ravioles et autres préparations à base de fromages ou de viande; plats cuisinés à base de ravioles.Ravioles et autres pâtes alimentaires, ainsi que plats cuisinés à base de ravioles ou autres pâtes alimentaires

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.